Exprimés en pourcentage il y a deux principaux modes de calcul :
- Sur le capital emprunté
Un taux est appliqué sur le montant du capital initialement emprunté et détermine ainsi un montant de cotisation qui demeure le même jusqu’à la fin du prêt.
- Sur le capital restant dû
Les cotisations fluctuent en fonction de l’amortissement du capital et de l’âge de l’emprunteur.
La seule vérité sera le coût réel cumulé sur toute la durée du prêt. C’est le seul critère à retenir pour comparer le coût entre plusieurs assurances emprunteurs. Depuis 2015 le TAEA (Taux Effectif Annuel Assurance) permet aussi d’avoir rapidement un élément de comparaison
Ensuite les banques auront tendance à vous proposer via leur contrat groupe un taux unique quelque soit votre âge, le risque étant mutualisé entre l’ensemble des adhérents du contrat. Tarif dans une fourchette de 0,20% à 0,50% du capital emprunté selon les garanties proposées. Donc mode de calcul plus avantageux pour un praticien plutôt en fin de carrière (donc plus de 55 ans).
A l’inverse une assurance individuelle, le plus souvent proposée par des courtiers , sera calculée en fonction de l’âge de l’assuré, de sa profession … donc bien plus avantageuse que l’assurance groupe, dés lors que vous êtes un jeune praticien.
Exemples
Un jeune Chirurgien Dentiste de 35 ans, non fumeur, emprunte sur 15 ans pour l’achat d’un appartement. Emprunt de 300 000 €
La banque lui propose une assurance Décès/Invalidité absolue et définitive + garantie incapacité franchise 90 jours. Coût de l’assurance : 0,40% du capital emprunté. Coût cumulé de l’assurance : 18 000 €
Assurance proposée par notre cabinet : 0,196% du capital emprunté avec franchise incapacité à 30 jours : Coût cumulé de l’assurance : 8 467 € soit différence de 9 533 € par rapport à la solution assurance de la banque !
Le minimum sera toujours la garantie décès doublée d’une garantie invalidité absolue (« IAD » ou « PTIA ») au sens 3eme catégorie de la Sécurité Sociale. Ensuite pourront venir s’ajouter des garanties optionnelles comme l’incapacité de travail avec différentes franchises (15, 30 ou 90 jours), l’invalidité partielle ou bien encore la perte de profession suite à invalidité.
Certaines banques exigeront pour les professions libérales que les garanties souscrites intègrent automatiquement celles d’incapacité ou d’invalidité partielle.
Sur des longs prêts (immobilier notamment), c’est, il est vrai, plutôt conseillé.
Encore faut-il regarder comment est couvert le praticien sur sa prévoyance individuelle. S’il couvre près de 100% de son BNC ou rémunération de gérance en cas d’arrêt de travail, la garantie incapacité de travail/invalidité partielle peut faire effectivement doublon.
Par contre rien ne dit que le praticien conservera sa prévoyance sur les 20 ans à venir (arrêt du paiement des primes et résiliation, changement des garanties…). L’assurance est liée au crédit et donc l’accompagnera jusqu’à son terme… c’est rassurant… surtout pour le banquier car en cas de non paiement des primes (cas d’une délégation) l’assureur à l’obligation de le prévenir immédiatement.
Il sera néanmoins judicieux dans l’analyse du besoin en prévoyance du praticien de tenir compte des assurances emprunteurs souscrites sur du long terme (15, 20 ans) pour définir le montant des garanties incapacité de travail de sa prévoyance individuelle, et éviter une « sur-garantie » globale. C’est l’approche qu’il faut privilégier.
Au niveau d’un couple il faudra aussi bien définir le niveau des garanties décès à répartir sur chaque tête. A définir selon les revenus de chacun des conjoints. Dans le cas de deux revenus relativement élevés au niveau du foyer fiscal, et si des garanties individuelles prévoyance sont déjà en place, un niveau de garantie de 50% sur chaque tête sera suffisant. A l’opposé si le conjoint du praticien ne travaille pas à minima il faudra garantir ce dernier sur une base de 100%.
Si le conjoint du praticien salarié est dans une situation professionnelle stable et bénéficie d’une convention collective lui octroyant un bon niveau de prévoyance (exemple 100% de son salaire en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité) vous pourrez faire l’économie de garanties incapacité à souscrire sur sa tête.
Pour analyser votre contrat, même si cela ne sera pas toujours facile pour le néophyte en assurance, il faudra toujours demander les conditions générales à l’intermédiaire qui vous proposera de vous couvrir.
C’est à leur lecture que vous devriez pouvoir répondre rapidement, en autre, aux questions suivantes :
- Existe-t-il des délais d’attentes et si oui sur quelles garanties portent-elles ?
- Quelles pratiques sportives sont exclues ?
- Comment sera calculé le taux d’invalidité ?
Sachez que le contrat parfait n’existe pas, mais il pourra y avoir des différences notables d’une assurance emprunteur à l’autre, dont certaines devront être considérées comme rédhibitoires.
Dans votre cas précis une question toute simple à poser à l’intermédiaire qui vous proposera l’assurance pour couvrir votre prêt : si je perds la pince et que par conséquent je ne peux plus exercer la profession de Chirurgien-dentiste mon prêt sera-t-il soldé par la mise en jeu des garanties de mon assurance emprunteur ?
Si hésitations ou méconnaissances de votre intermédiaire, l’objectif de vous protéger en cas d’aléas de la vie (accident /maladie) n’est pas sa première préoccupation.
Dans tous les cas faire valider votre demande à l’aide des conditions générales, et si difficultés d’interprétation de ces dernières (certaines ne sont pas des modèles de simplicités) pour un prêt important de pas hésiter à demander conseil à un vrai professionnel de l’assurance crédit. Notre cabinet possède une base de données importante sur ces conditions générales de la majorité des banques et compagnies d’assurances.
Première règle : dés que vous effectuez une demande de prêt, et que l’assurance sera souscrite à l’extérieure de la banque (délégation) il est important de lancer le dossier le plutôt possible auprès du courtier.
L’offre de prêt ne sera conclue qui si la banque aura obtenue la délégation, donc si vous vous y prenez au dernier moment votre dossier crédit pourrait être retardé.
Enfin, si problèmes médicaux, même peu importants peut-être à vos yeux (il suffit d’une réponse positive sur le questionnaire médical ou d’une réponse incomplète), le Médecin Conseil de l’assureur pourrait vous poser des questions. Donc navettes de courriers qui retarderont d’autant votre dossier.
Si les capitaux empruntés sont importants ou selon votre âge, il pourra vous être demandé des examens médicaux complets de la prise de sang, à l’ECG en passant par une visite médicale avec rapport complet. Donc attention aux délais de rendez- vous, selon les régions, pour avoir surtout une consultation rapidement chez le Cardiologue. Néanmoins les compagnies pour la plupart ont passé des accords avec des centres médicaux permettant d’avoir des rendez vous relativement rapidement et de centraliser les examens en un seul endroit.
Si vous êtes bien en amont de la réalisation de votre crédit, afin de ne pas être pris par le temps, vous pourrez demander à l’assureur un certificat d’assurabilité (valable deux ou trois mois en règle générale et après avoir fait les examens demandés) à remettre à votre banque. Ne restera plus alors qu’à définir la date d’effet de cette assurance.
La date d’effet de votre assurance correspondra donc dans la majorité des cas à la date de signature de l’offre de prêt. Dans le cas d’un bien immobilier, elle peut être aussi au moment du déblocage des fonds (signature devant Notaire), mais il ne faudrait pas qu’il y ait un décès entre la signature de l’offre de prêt et l’obtention des fonds ! Probabilité certes très faible ….mais autant sécuriser votre projet et votre famille le plutôt possible…